Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES SPÉCIALITÉS D'ANGÈLE
SA BRUNET, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3816532
Date de dépôt :
22/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/03/2021
LES SPÉCIALITÉS D\'ANGÈLE de SA BRUNET

Présentation de la marque LES SPÉCIALITÉS D'ANGÈLE

Déposée par voie électronique le 22 mars 2011 par la Société Anonyme (SA) SA BRUNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES SPÉCIALITÉS D'ANGÈLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA BRUNET domicilié(e) Z.I. Route de Senac-Trie 65140 RABASTENS-DE-BIGORRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 915 432 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marguerite BILALIAN domicilié(e) 3 rue de Monceau - 75008 - PARIS - France.

La marque LES SPÉCIALITÉS D'ANGÈLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3816532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SPÉCIALITÉS D'ANGÈLE est expirée depuis le 22 mars 2021.

SA BRUNET a également déposé les autres marques suivantes : TOASTY'MIX , JEAN BRUNET TERRINE D'AUTRUCHE AU THYM , LOU MAY , L'ART DU PÂTÉ , JEAN BRUNET TERRINE DE CANARD AUX FIGUES , JEAN BRUNET TERRINE RUSTIQUE , JEAN BRUNET L' ART DU PÂTE , LE GOÛT DU TERROIR , QUE FAMUS , JEAN BRUNET TERRINE DE CANARD AUX POIVRONS ROUGES & OLIVES


SA BRUNET, Société Anonyme - Z.I. Route de Senac-Trie 65140 RABASTENS-DE-BIGORRE - France - SIREN 304915432


Marguerite BILALIAN - 3 rue de Monceau - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Viande, volaille, salaison, gibier et poisson ; extraits de viande ; produits de charcuterie, salaisons et notamment : pâtés, terrines, confits, mousse, foie, foie gras, pâtés de foie, crème de foie, jambons en gelée, jambons, saucissons, rillettes ; pâtes à tartiner à base de viande, de charcuterie, de volaille, de salaison, de gibier, de poisson, de légumes, de tomates ou autres fruits, de champignons, d'abats et/ou de graisse ; conserves ou semi-conserves surgelées, congelées, fraiches ou semi-fraiches à base de viande, de charcuterie, de volaille, de salaison, de gibier, de poisson, de légumes, de tomates ou autres fruits, de champignons, d'abats et/ou de graisse ; préparations culinaires à base de viande, de charcuterie, de volaille, de salaison, de gibier, de poisson, de légumes, de tomates ou autres fruits, de champignons, d'abats et/ou de graisse ; plats cuisinés ou préparés en conserves, frais, semi-frais ou congelés à base de viande, de charcuterie, de volaille, de salaison, de gibier, de poisson, de fruits, légumes, de champignons, d'abats, de produits laitiers, de tomates et/ou de gelées ; fruits, légumes, et champignons conservés, congelés, séchés et cuits ; fruits et légumes en compote, en salade, en tranche, en gelée, en confiture ; soupes ; potages ; bouillons ; concentrés ; gelées ; confitures ; compotes ; jus végétaux pour la cuisine à base de légumes, de tomates ou autres fruits ; purée de tomates ; purées de légumes ; poêlées de légumes ; gratin de légumes ; salades de légumes ; huile et graisse comestibles et notamment graisse d'oie et graisse de canard. ;

Plats cuisinés et plat préparés à base de pâtes alimentaires ou de riz ; pâtés à la viande ; produits pour attendrir la viande à usage domestique ; sauces (condiments) ; sel ; moutarde ; vinaigre ; herbes potagères conservées ; tartes, tourtes ; taboulé ; farines et préparations faites de céréales ; levures ; pain, pâtisseries, gâteaux, biscuiterie. ;

Edition et publication papier et électronique de fiches et de livres, de cassettes vidéo, CD-Rom et DVD-Rom relatifs à la gastronomie et à l'art culinaire. ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; services de réception.